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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATP
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ATP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATP
ATP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94518466
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque ATP

Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) Zone Artisanale Paviotaie, 56140 MALESTROIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 024 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN - France.

La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 28 avril 2004.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP Société Anonyme - Zone Artisanale Paviotaie, 56140 MALESTROIT - France - SIREN 382024701


CABINET GRANGER-EYMIN - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308818 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

- Métaux communs et leurs alliages; - Matériaux de construction métalliques; - Cables et fils métalliques non électriques; - Serrurerie et quincaillerie métalliques. - Tuyaux rigides non métalliques; - Constructions transportables et monuments non métalliques. - Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.